Ces contenus constituent une base de travail. Les informations entre crochets doivent être complétées et les textes juridiques validés par un professionnel compétent avant publication commerciale.
01
Édition du site
Le présent site est édité sous la marque 3h36 Agency. Les éléments d’identification obligatoires doivent être renseignés et vérifiés avant publication.
- Raison sociale ou nom de l’entrepreneur : [À compléter]
- Forme juridique et capital social, si applicable : [À compléter]
- Adresse du siège ou de domiciliation : [À compléter — adresse légale]
- SIRET / numéro d’immatriculation : [À compléter — SIRET]
- Numéro de TVA intracommunautaire, si applicable : [À compléter]
- Directeur ou directrice de la publication : [À compléter]
- Coordonnées de contact : [À compléter]
02
Hébergement
Les coordonnées de l’hébergeur effectivement retenu pour la version en production doivent figurer ici.
- Nom de l’hébergeur : [À compléter — hébergeur]
- Raison sociale : [À compléter]
- Adresse : [À compléter — adresse de l’hébergeur]
- Téléphone ou moyen de contact : [À compléter]
03
Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, les textes, éléments graphiques, interfaces et contenus originaux présents sur ce site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou réutilisation substantielle nécessite l’autorisation préalable de leur titulaire.
04
Responsabilité et validation
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